Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CEP ROYAL
Numéro de dépôt :
1436335
Date de dépôt :
20/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/1997
Présentation de la marque CEP ROYAL
Déposée le 20 novembre 1987 par monsieur Raymond AUGEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CEP ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CEP ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1436335.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEP ROYAL est expirée depuis le 20 novembre 1997.
Raymond AUGEY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16